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HOUSSAYE PASCAL

Active
Siren512 339 102Entrepreneur individuel92600 ASNIERES-SUR-SEINECréée le 07 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HOUSSAYE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2009, identifié par le SIREN 512 339 102. Son siège social est situé 49 av de la Redoute Apt 49, 92600 Asnieres-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de HOUSSAYE PASCAL

Dénomination
HOUSSAYE PASCAL
SIREN
512 339 102
SIRET (siège)
512 339 102 00018
N° TVA intracommunautaire
FR35512339102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 339 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
07 mai 2009
Siège social
49 AV DE LA REDOUTE APT 49, 92600, ASNIERES-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HOUSSAYE PASCAL

Autre création artistique

Finances de HOUSSAYE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOUSSAYE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HOUSSAYE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92600 ASNIERES-SUR-SEINESiègeActif

    512 339 102 00018 · ouvert le 07 mai 2009 · NAF 9003B

Documents juridiques de HOUSSAYE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HOUSSAYE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOUSSAYE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOUSSAYE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOUSSAYE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HOUSSAYE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOUSSAYE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2009

Questions fréquentes sur HOUSSAYE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HOUSSAYE PASCAL ?

Le numéro SIREN de HOUSSAYE PASCAL est 512 339 102. Le SIRET de son siège social est 512 339 102 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35512339102.

Où se situe le siège social de HOUSSAYE PASCAL ?

Le siège social de HOUSSAYE PASCAL est situé 49 av de la Redoute Apt 49, 92600 Asnieres-sur-Seine.

HOUSSAYE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HOUSSAYE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOUSSAYE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOUSSAYE PASCAL.

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