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HOUSSEAU JOEL

Active
Siren950 824 490Entrepreneur individuel28300 Lèves

3511Z · Production d'électricité

Documents

HOUSSEAU JOEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 950 824 490. Son siège social est situé 109 RTE de Chavannes, 28300 Lèves. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de HOUSSEAU JOEL

Dénomination
HOUSSEAU JOEL
SIREN
950 824 490
SIRET (siège)
950 824 490 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11950824490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 824 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
109 RTE de Chavannes, 28300, Lèves
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HOUSSEAU JOEL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de HOUSSEAU JOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28300 LèvesSiègeActif

    950 824 490 00011 · ouvert le 15 décembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de HOUSSEAU JOEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2023

  • Acte

Conformité de HOUSSEAU JOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOUSSEAU JOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HOUSSEAU JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HOUSSEAU JOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur HOUSSEAU JOEL

Quel est le numéro SIREN de HOUSSEAU JOEL ?

Le numéro SIREN de HOUSSEAU JOEL est 950 824 490. Le SIRET de son siège social est 950 824 490 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11950824490.

Où se situe le siège social de HOUSSEAU JOEL ?

Le siège social de HOUSSEAU JOEL est situé 109 RTE de Chavannes, 28300 Lèves.

HOUSSEAU JOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, HOUSSEAU JOEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOUSSEAU JOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOUSSEAU JOEL.