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HOUSSET BERNARD

Active
Siren311 237 622Entrepreneur individuel73300 FONTCOUVERTE-LA TOUSSUIRE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HOUSSET BERNARD est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 311 237 622. Son siège social est situé La Toussuire, 73300 Fontcouverte-la Toussuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de HOUSSET BERNARD

Dénomination
HOUSSET BERNARD
SIREN
311 237 622
SIRET (siège)
311 237 622 00031
N° TVA intracommunautaire
FR93311237622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 237 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
LA TOUSSUIRE, 73300, FONTCOUVERTE-LA TOUSSUIRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de HOUSSET BERNARD

Location de logements

Finances de HOUSSET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOUSSET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HOUSSET BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73300 FONTCOUVERTE-LA TOUSSUIRESiègeActif

    311 237 622 00031 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 6820A

  • 51140 JONCHERY-SUR-VESLEFermé

    311 237 622 00015 · NAF 011G

  • 51170 SERZY-ET-PRINFermé

    311 237 622 00023 · ouvert le 20 août 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de HOUSSET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HOUSSET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOUSSET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOUSSET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOUSSET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HOUSSET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOUSSET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur HOUSSET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de HOUSSET BERNARD ?

Le numéro SIREN de HOUSSET BERNARD est 311 237 622. Le SIRET de son siège social est 311 237 622 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93311237622.

Où se situe le siège social de HOUSSET BERNARD ?

Le siège social de HOUSSET BERNARD est situé La Toussuire, 73300 Fontcouverte-la Toussuire.

HOUSSET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, HOUSSET BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOUSSET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOUSSET BERNARD.

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