HOUZELOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
HOUZELOT est une SARL immatriculée le 19 janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 018 968. Elle est domiciliée Marigot Cz Boman Imm Bougainvillee, 97150 Saint Martin. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ANNE HUBER EPSE HOUZELOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de HOUZELOT
INSEE- Dénomination
- HOUZELOT
- SIREN
- 390 018 968
- SIRET (siège)
- 390 018 968 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR42390018968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 018 968
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 janvier 1993
- Siège social
- MARIGOT CZ BOMAN IMM BOUGAINVILLEE, 97150, SAINT MARTIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HOUZELOT
INVESTISSEMENT ET EXPLOITATION COMMERCIALE DANS LE SECTEUR DU TOURIS- ME (LOUEUR EN MEUBLE PROFESSIONNEL OU HOTELIER)
Finances de HOUZELOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOUZELOT
INSEEÉtablissements de HOUZELOT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 97150 SAINT MARTINSiègeFermé
390 018 968 00011 · ouvert le 23 décembre 1992 · NAF 6820A
- 66420 LE BARCARESFermé
390 018 968 00029 · ouvert le 23 décembre 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de HOUZELOT
INPIComptes annuels de HOUZELOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOUZELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOUZELOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOUZELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOUZELOT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026004217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eGIDE
Décision du 09 juin 2026 · N° 2025007277
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 05 mai 2026 · N° 2026002873
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 28 avril 2026 · N° 2025006936
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 14 avril 2026 · N° 2025006935
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025004108
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 juillet 2025 · N° 24/06594
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 3ème section
Décision du 23 janvier 2025 · N° 15/12344
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/01308
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 23 mai 2024 · N° 22/07688
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 02 mai 2024 · N° 22/00870
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 octobre 2022 · N° 19/06372
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 06 octobre 2022 · N° 22/03990
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 03 novembre 1992 · N° 91-86.027
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 1989 · N° 86-40.221
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOUZELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOUZELOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 janvier 1993
Questions fréquentes sur HOUZELOT
Quel est le numéro SIREN de HOUZELOT ?
Le numéro SIREN de HOUZELOT est 390 018 968. Le SIRET de son siège social est 390 018 968 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42390018968.
Qui dirige HOUZELOT ?
HOUZELOT est dirigée par ANNE HUBER EPSE HOUZELOT, gérant.
Où se situe le siège social de HOUZELOT ?
Le siège social de HOUZELOT est situé Marigot Cz Boman Imm Bougainvillee, 97150 Saint Martin.
HOUZELOT est-elle toujours en activité ?
Oui, HOUZELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOUZELOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOUZELOT.
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