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HP BAT

Active
Siren441 709 169SARL94140 ALFORTVILLECréée le 15 avril 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HP BAT est une SARL immatriculée le 15 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 709 169. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue Pierre Curie, 94140 Alfortville. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de HP BAT

Dénomination
HP BAT
SIREN
441 709 169
SIRET (siège)
441 709 169 00011
N° TVA intracommunautaire
FR43441709169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 709 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 mars 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7112B
Date de création
15 avril 2002
Siège social
28 RUE PIERRE CURIE, 94140, ALFORTVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de HP BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HP BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HP BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 94140 ALFORTVILLESiègeFermé

    441 709 169 00011 · ouvert le 15 avril 2002 · NAF 7112B

Documents juridiques de HP BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de HP BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HP BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HP BAT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HP BAT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 20 février 2008. Clôturée le 13 mai 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 13 mai 2009 · publié le 29 mai 2009 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 20 février 2008 · publié le 21 mars 2008 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 20 août 2006 désignant liquidateur Me Chavane De Dalmassy Olivier 6 bis Boulevard Jean Baptiste Oudry 94000 Créteil. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HP BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HP BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HP BAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 13 mai 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

  3. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 20 février 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 20 août 2006 désignant liquidateur Me Chavane De Dalmassy Olivier 6 bis Boulevard Jean Baptiste Oudry 94000 Créteil. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2002

Questions fréquentes sur HP BAT

Quel est le numéro SIREN de HP BAT ?

Le numéro SIREN de HP BAT est 441 709 169. Le SIRET de son siège social est 441 709 169 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43441709169.

Où se situe le siège social de HP BAT ?

Le siège social de HP BAT est situé 28 rue Pierre Curie, 94140 Alfortville.

HP BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, HP BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HP BAT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HP BAT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 13 mai 2009 pour insuffisance d'actif.

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