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HPAM

Active
Siren879 065 399Société civile31400 TOULOUSECréée le 19 novembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
846 k€
Effectif
Non publié

HPAM est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 2019, identifiée par le SIREN 879 065 399. Son siège social est situé 12 rue du Japon, 31400 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6920Z comme activité principale. PATRICK MAROUBY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de HPAM

Dénomination
HPAM
SIREN
879 065 399
SIRET (siège)
879 065 399 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76879065399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 065 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
845 963 €
Code NAF / APE
6920Z
Date de création
19 novembre 2019
Siège social
12 RUE DU JAPON, 31400, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HPAM

Détention de participations dans toute société d'expertise comptable ainsi que dans tout groupement de droit étranger ayant pour objet l'exercice de la profession d'expert-comptable ainsi que l'exercice de la profession d'expert comptable.

Finances de HPAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HPAM

PM

PATRICK MAROUBY

Autre

Depuis la création (19 novembre 2019) · 6 ans

H

HPM

Autre

Depuis la création (19 novembre 2019) · 6 ans

Établissements de HPAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    879 065 399 00013 · ouvert le 30 septembre 2019 · NAF 6920Z

Documents juridiques de HPAM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de HPAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HPAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HPAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HPAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent HPAM. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HPAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HPAM

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-09-30

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2019

Questions fréquentes sur HPAM

Quel est le numéro SIREN de HPAM ?

Le numéro SIREN de HPAM est 879 065 399. Le SIRET de son siège social est 879 065 399 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76879065399.

Qui dirige HPAM ?

HPAM est dirigée par PATRICK MAROUBY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HPAM ?

Le siège social de HPAM est situé 12 rue du Japon, 31400 Toulouse.

HPAM est-elle toujours en activité ?

Oui, HPAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HPAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HPAM.

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