HPAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
HPAM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 2023, identifiée par le SIREN 979 769 056. Son siège social est situé 180 ALL du Pecher de la Calle, 42480 La Fouillouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Pascale MILLET en qualité de associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de HPAM
INSEE- Dénomination
- HPAM
- SIREN
- 979 769 056
- SIRET (siège)
- 979 769 056 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR85979769056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 769 056
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 septembre 2023
- Siège social
- 180 ALL du Pecher de la Calle, 42480, La Fouillouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HPAM
L'acquisition, la propriété, la location, la sous-location de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement, Et généralement, toutes opérations quelconques se rattachant directement ou indirectement à cet objet, à la condition que ces opérations ne modifient pas le caractère essentiellement civil de la société.
Finances de HPAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HPAM
INSEEÉtablissements de HPAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42480 La FouillouseSiègeActif
979 769 056 00016 · ouvert le 22 septembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de HPAM
INPIComptes annuels de HPAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HPAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HPAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HPAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent HPAM. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, ch2 Cab4 JAF divorce
Décision du 02 février 2026 · N° 24/00519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, première Présidence
Décision du 16 juillet 2024 · N° 24/00025
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HPAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HPAM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-09-22
- création
Date d'effet : 26 septembre 2023
Questions fréquentes sur HPAM
Quel est le numéro SIREN de HPAM ?
Le numéro SIREN de HPAM est 979 769 056. Le SIRET de son siège social est 979 769 056 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85979769056.
Qui dirige HPAM ?
HPAM est dirigée par Pascale MILLET, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HPAM ?
Le siège social de HPAM est situé 180 ALL du Pecher de la Calle, 42480 La Fouillouse.
HPAM est-elle toujours en activité ?
Oui, HPAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HPAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HPAM.
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