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HQA SOLUTIONS

Active
Siren832 417 851SARL75017 PARISCréée le 03 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

HQA SOLUTIONS est une SARL immatriculée le 3 octobre 2017 sous le numéro SIREN 832 417 851. Son siège social est situé 40 rue des Renaudes, 75017 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490A. La direction est assurée par FABRICE Cornet en qualité de vice-président.

Fiche d'identité de HQA SOLUTIONS

Dénomination
HQA SOLUTIONS
SIREN
832 417 851
SIRET (siège)
832 417 851 00017
N° TVA intracommunautaire
FR11832417851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 417 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7490A
Date de création
03 octobre 2017
Siège social
40 RUE DES RENAUDES, 75017, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HQA SOLUTIONS

Les études et le suivi des réalisations de tous travaux relatif au cadre bâti, en particulier ceux liés a la mise en accessibilité et à l'adaptation de la société au vieillissement de la population, toutes les activités annexes et connexes ainsi que le conseil, l'ingénierie, la formation, l'achat et la revente de tout matériel nécessaire à l'exercice de cette activité, la maintenance de tous équipements et bâtiments nécessaire à l'exercice de cette activité.

Finances de HQA SOLUTIONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HQA SOLUTIONS

FB

FRANCOIS-DOMINIQUE Barré

Autre

Depuis la création (03 octobre 2017) · 9 ans

FC

FABRICE Cornet

Vice-président

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 novembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HQA SOLUTIONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    832 417 851 00017 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 7490A

Documents juridiques de HQA SOLUTIONS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 27 février 2018

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2017

  • Acte

Comptes annuels de HQA SOLUTIONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HQA SOLUTIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HQA SOLUTIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HQA SOLUTIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HQA SOLUTIONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HQA SOLUTIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HQA SOLUTIONS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    modification du Président Barré, François-Dominique Jacques André ; nomination du Vice-président : Cornet, Fabrice Nicolas

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-10-03 · Début d'activité : 2017-10-01

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2017

Marchés publics de HQA SOLUTIONS

2 marchés publics ont été notifiés à HQA SOLUTIONS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 4,0 M€.

  • Prestations d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour l’adaptation du patrimoine d’AB Habitat au Vieillissement et au Handicap, et autres prestations en lien avec l’A.V.H. (prévention, financement) 7

    AB HABITAT · notifié le 14 octobre 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 4 offres reçues

    3,0 M€Services

  • Prestations intellectuelles en vue de la mise en accessibilité et de l’adaptation d’Etablissements Recevant du Public et de Bâtiments d’Habitation

    LOGEMENT GEST IMMOBILIERE REG PARISIENNE · notifié le 05 décembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    977 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur HQA SOLUTIONS

Quel est le numéro SIREN de HQA SOLUTIONS ?

Le numéro SIREN de HQA SOLUTIONS est 832 417 851. Le SIRET de son siège social est 832 417 851 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11832417851.

Qui dirige HQA SOLUTIONS ?

HQA SOLUTIONS est dirigée par FABRICE Cornet, vice-président. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HQA SOLUTIONS ?

Le siège social de HQA SOLUTIONS est situé 40 rue des Renaudes, 75017 Paris.

HQA SOLUTIONS est-elle toujours en activité ?

Oui, HQA SOLUTIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HQA SOLUTIONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HQA SOLUTIONS.

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