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HS BAT

Active
Siren995 222 296SAS93370 MontfermeilCréée le 12 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 995 222 296, HS BAT est une SAS créée le 12 janvier 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 RUE Picasso, 93370 Montfermeil. Son activité principale relève du code NAF 4399C. HASAN AKALIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de HS BAT

Dénomination
HS BAT
SIREN
995 222 296
SIRET (siège)
995 222 296 00015
N° TVA intracommunautaire
FR13995222296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 222 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
12 janvier 2026
Siège social
13 RUE Picasso, 93370, Montfermeil
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HS BAT

Maçonnerie général, carrelage et peinture

Finances de HS BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HS BAT

HA

HASAN AKALIN

Président de SAS

Depuis la création (12 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de HS BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93370 MontfermeilSiègeActif

    995 222 296 00015 · ouvert le 13 décembre 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de HS BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de HS BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HS BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HS BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HS BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HS BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HS BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HS BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2026

Questions fréquentes sur HS BAT

Quel est le numéro SIREN de HS BAT ?

Le numéro SIREN de HS BAT est 995 222 296. Le SIRET de son siège social est 995 222 296 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13995222296.

Qui dirige HS BAT ?

HS BAT est dirigée par HASAN AKALIN, président de sas.

Où se situe le siège social de HS BAT ?

Le siège social de HS BAT est situé 13 RUE Picasso, 93370 Montfermeil.

HS BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, HS BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HS BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HS BAT.

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