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HS TERRASSEMENT

Active
Siren990 926 701SAS17000 La RochelleCréée le 13 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 990 926 701, HS TERRASSEMENT est une SAS créée le 13 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 RUE du Margat, 17000 La Rochelle. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale. La direction est assurée par VOLKAN ATES en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de HS TERRASSEMENT

Dénomination
HS TERRASSEMENT
SIREN
990 926 701
SIRET (siège)
990 926 701 00014
N° TVA intracommunautaire
FR66990926701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 926 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 octobre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
13 octobre 2025
Siège social
28 RUE du Margat, 17000, La Rochelle
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HS TERRASSEMENT

La réalisation de terrassement sous toutes ses formes, l'aménagement extérieur, l'assainissement, réseaux divers et de maçonnerie générale

Finances de HS TERRASSEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HS TERRASSEMENT

VA

VOLKAN ATES

Président de SAS

Depuis la création (13 octobre 2025) · 1 an

Établissements de HS TERRASSEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17000 La RochelleSiègeActif

    990 926 701 00014 · ouvert le 27 août 2025 · NAF 4312A

Documents juridiques de HS TERRASSEMENT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 03 septembre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 03 septembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de HS TERRASSEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HS TERRASSEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HS TERRASSEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HS TERRASSEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HS TERRASSEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HS TERRASSEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HS TERRASSEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2025

Questions fréquentes sur HS TERRASSEMENT

Quel est le numéro SIREN de HS TERRASSEMENT ?

Le numéro SIREN de HS TERRASSEMENT est 990 926 701. Le SIRET de son siège social est 990 926 701 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66990926701.

Qui dirige HS TERRASSEMENT ?

HS TERRASSEMENT est dirigée par VOLKAN ATES, président de sas.

Où se situe le siège social de HS TERRASSEMENT ?

Le siège social de HS TERRASSEMENT est situé 28 RUE du Margat, 17000 La Rochelle.

HS TERRASSEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, HS TERRASSEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HS TERRASSEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HS TERRASSEMENT.

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