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HSA FINANCE

Active
Siren529 920 274SAS69006 LYONCréée le 01 février 2011

6430Z · Fonds de placement et entités financières similaires

Documents

HSA FINANCE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2011, identifiée par le SIREN 529 920 274. Elle est domiciliée 33 av Marechal Foch, 69006 Lyon. Son activité principale est fonds de placement et entités financières similaires (code NAF 6430Z).

Fiche d'identité de HSA FINANCE

Dénomination
HSA FINANCE
SIREN
529 920 274
SIRET (siège)
529 920 274 00022
N° TVA intracommunautaire
FR92529920274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 920 274
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
6430Z - Fonds de placement et entités financières similaires
Date de création
01 février 2011
Siège social
33 AV MARECHAL FOCH, 69006, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HSA FINANCE

Fonds de placement et entités financières similaires

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Finances de HSA FINANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HSA FINANCE

Anciens dirigeants (1)

HS

Hamid Reza nom d'usage : SHIRIN ZADEH HAMEDANI SHIRIN ZADEH HAMEDANI

Président · de février 2011 à janvier 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HSA FINANCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69006 LYONSiègeActif

    529 920 274 00022 · ouvert le 23 juin 2011 · NAF 6430Z

  • 69003 LYONFermé

    529 920 274 00014 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 6430Z

Documents juridiques de HSA FINANCE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2011

  • Acte

Conformité de HSA FINANCE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HSA FINANCE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 25 octobre 2012. Clôturée le 23 octobre 2014 pour insuffisance d'actif.

5 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 23 octobre 2014 · publié le 11 juin 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'interdiction de gérer

Jugement du 29 septembre 2014 · publié le 16 octobre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Shirin Zadeh Hamedani Hamid pour une durée de 15 ans

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 23 juillet 2013 · publié le 08 août 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 18 février 2013 · publié le 21 mars 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 25 octobre 2012 · publié le 11 septembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 août 2012 désignant liquidateur Me Sabourin 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HSA FINANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HSA FINANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HSA FINANCE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement d'interdiction de gérer · Jugement du 29 septembre 2014 · Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Shirin Zadeh Hamedani Hamid pour une durée de 15 ans

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 octobre 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 23 juillet 2013 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 18 février 2013 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 25 octobre 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 août 2012 désignant liquidateur Me Sabourin 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Sté par actions simplifiée NOVANCES - DECHANT ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire. GILLES Laurent nom d'usage : GILLES devient commissaire aux comptes suppléant.

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-02-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2011

Marques déposées par HSA FINANCE

HSA FINANCE est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BLOOM BOX

    N° 3867326 · Déposée le 14 octobre 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 11 · expirée le 14 octobre 2021

  • HEAT WAVE

    N° 3851239 · Déposée le 04 août 2011 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 11 · expirée le 04 août 2021

  • €CO BOX CHROME

    N° 3846738 · Déposée le 18 juillet 2011 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 11 · expirée le 18 juillet 2021

  • €CO BOX LITE SAVER

    N° 3846737 · Déposée le 18 juillet 2011 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 11 · expirée le 18 juillet 2021

  • €CO BOX PRO

    N° 3846736 · Déposée le 18 juillet 2011 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 11 · expirée le 18 juillet 2021

  • ECONOMIA Groupe HSA FINANCE

    N° 3845441 · Déposée le 11 juillet 2011 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 37, 39, 42 · expirée le 11 juillet 2021

  • ECO BOX

    N° 3845439 · Déposée le 11 juillet 2011 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 11 · expirée le 11 juillet 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur HSA FINANCE

Quel est le numéro SIREN de HSA FINANCE ?

Le numéro SIREN de HSA FINANCE est 529 920 274. Le SIRET de son siège social est 529 920 274 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92529920274.

Où se situe le siège social de HSA FINANCE ?

Le siège social de HSA FINANCE est situé 33 av Marechal Foch, 69006 Lyon.

HSA FINANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, HSA FINANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HSA FINANCE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HSA FINANCE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 octobre 2014 pour insuffisance d'actif.