HSB IMMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 €
- Effectif
- Non publié
HSB IMMO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 avril 2005, identifiée par le SIREN 481 761 526. Son siège social est situé 168 rue Ferdinand Vest, 49800 Trelaze. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SEBASTIEN BRAULT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de HSB IMMO
INSEE- Dénomination
- HSB IMMO
- SIREN
- 481 761 526
- SIRET (siège)
- 481 761 526 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR13481761526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 761 526
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 avril 2005
- Siège social
- 168 RUE FERDINAND VEST, 49800, TRELAZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HSB IMMO
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de HSB IMMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HSB IMMO
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 mai 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de novembre 2014 à mai 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HSB IMMO
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49800 TRELAZESiègeActif
481 761 526 00039 · ouvert le 18 février 2019 · NAF 6820B
- 49700 DOUE-EN-ANJOUFermé
481 761 526 00013 · ouvert le 17 mars 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de HSB IMMO
INPIComptes annuels de HSB IMMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HSB IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HSB IMMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HSB IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HSB IMMO. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 23 septembre 2025 · N° 22/00365
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 12 août 2025 · N° 22/00365
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 23 septembre 2024 · N° 22/00365
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HSB IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HSB IMMO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRAULT Hélène né(e) DUBLE ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRAULT Sébastien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant, Associé : DUBLE Micheline né(e) SIGONNEAU
- création
Date d'effet : 21 avril 2005
Questions fréquentes sur HSB IMMO
Quel est le numéro SIREN de HSB IMMO ?
Le numéro SIREN de HSB IMMO est 481 761 526. Le SIRET de son siège social est 481 761 526 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13481761526.
Qui dirige HSB IMMO ?
HSB IMMO est dirigée par SEBASTIEN BRAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HSB IMMO ?
Le siège social de HSB IMMO est situé 168 rue Ferdinand Vest, 49800 Trelaze.
HSB IMMO est-elle toujours en activité ?
Oui, HSB IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HSB IMMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HSB IMMO.
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