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HSBA

Active
Siren832 190 342Société civile71670 SAINT-FIRMINCréée le 25 septembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

HSBA est une société civile immatriculée le 25 septembre 2017 sous le numéro SIREN 832 190 342. Son siège social est situé 321 Rte de Saint Firmin, 71670 Saint-Firmin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. Elle est dirigée par SEBASTIEN GOGNIAT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HSBA

Dénomination
HSBA
SIREN
832 190 342
SIRET (siège)
832 190 342 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73832190342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 190 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
25 septembre 2017
Siège social
321 RTE DE SAINT FIRMIN, 71670, SAINT-FIRMIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HSBA

La participation de la société, par tous moyens directement ou indirectement, dans toutes entreprises ou personnes morales, par voie de création de société nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou de droits sociaux ,de fusion ou autrement, la gestion de ces participations, par voie d'achat, de vente ou d'échange d'actions, de parts sociales, d'obligations ou de valeurs mobilières de toute nature et dans toutes sociétés, l'animation de ses filiales par leur contrôle effectif et par la participation à la définition et à la conduite de la politique générale du groupe, à la détermination des objectifs à moyen et long terme.

Finances de HSBA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HSBA

BM

BENOIT MAIERON

Autre

SG

SEBASTIEN GOGNIAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 septembre 2017) · 9 ans

Établissements de HSBA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71670 SAINT-FIRMINSiègeFermé

    832 190 342 00010 · ouvert le 19 septembre 2017 · NAF 6420Z

Documents juridiques de HSBA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de HSBA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HSBA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HSBA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HSBA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HSBA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HSBA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HSBA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Liquidateur : GOGNIAT Sébastien, Christophe, David

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-09-25 · Début d'activité : 2017-09-19

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2017

Questions fréquentes sur HSBA

Quel est le numéro SIREN de HSBA ?

Le numéro SIREN de HSBA est 832 190 342. Le SIRET de son siège social est 832 190 342 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73832190342.

Qui dirige HSBA ?

HSBA est dirigée par SEBASTIEN GOGNIAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HSBA ?

Le siège social de HSBA est situé 321 Rte de Saint Firmin, 71670 Saint-Firmin.

HSBA est-elle toujours en activité ?

Oui, HSBA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HSBA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HSBA.

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