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HSBA

Active
Siren980 633 341SAS13001 Marseille 1er ArrondissementCréée le 03 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 980 633 341, HSBA est une SAS créée le 3 novembre 2023. Elle est domiciliée 11 RUE Longue des Capucins, 13001 Marseille 1er Arrondissement. Son activité principale relève du code NAF 4778C. La direction est assurée par Mohamed BOUGUELMOUNA en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de HSBA

Dénomination
HSBA
SIREN
980 633 341
SIRET (siège)
980 633 341 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33980633341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 633 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4778C
Date de création
03 novembre 2023
Siège social
11 RUE Longue des Capucins, 13001, Marseille 1er Arrondissement
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HSBA

BAZAR, VENTE DE PRODUITS D'HYGIENE ET TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES, ET PIECES DETACHEES AUTOMOBILES

Finances de HSBA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HSBA

MB

Mohamed BOUGUELMOUNA

Président de SAS

Depuis la création (03 novembre 2023) · 2 ans

Établissements de HSBA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13001 Marseille 1er ArrondissementSiègeActif

    980 633 341 00014 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 4778C

Documents juridiques de HSBA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2023

  • Acte

Comptes annuels de HSBA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HSBA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HSBA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HSBA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HSBA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HSBA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HSBA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2023

Questions fréquentes sur HSBA

Quel est le numéro SIREN de HSBA ?

Le numéro SIREN de HSBA est 980 633 341. Le SIRET de son siège social est 980 633 341 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33980633341.

Qui dirige HSBA ?

HSBA est dirigée par Mohamed BOUGUELMOUNA, président de sas.

Où se situe le siège social de HSBA ?

Le siège social de HSBA est situé 11 RUE Longue des Capucins, 13001 Marseille 1er Arrondissement.

HSBA est-elle toujours en activité ?

Oui, HSBA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HSBA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HSBA.

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