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HSM 92

Active
Siren383 683 000SARL75017 PARIS 17Créée le 31 octobre 1991
Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 683 000, HSM 92 est une SARL créée le 31 octobre 1991. Son siège social est situé 112 B bd Malesherbes, 75017 Paris 17. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.

Fiche d'identité de HSM 92

Dénomination
HSM 92
SIREN
383 683 000
SIRET (siège)
383 683 000 00012
N° TVA intracommunautaire
FR64383683000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 683 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7112B
Date de création
31 octobre 1991
Siège social
112 B BD MALESHERBES, 75017, PARIS 17
Établissements
6
Statut
Active

Finances de HSM 92

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HSM 92

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HSM 92

6 établissements, dont 0 en activité.

  • 75017 PARIS 17SiègeFermé

    383 683 000 00012 · ouvert le 31 octobre 1991 · NAF 742C

  • 75008 PARIS 8Fermé

    383 683 000 00020 · ouvert le 29 février 1992 · NAF 742C

  • 75002 PARIS 2Fermé

    383 683 000 00038 · ouvert le 02 mai 1994 · NAF 742C

  • 92500 RUEIL-MALMAISONFermé

    383 683 000 00046 · ouvert le 06 janvier 1997 · NAF 742C

  • 92500 RUEIL-MALMAISONFermé

    383 683 000 00053 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 7112B

  • 06600 ANTIBESFermé

    383 683 000 00061 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 742C

Documents juridiques de HSM 92

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 15 février 2002

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 10 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 04 février 1997

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 10 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de HSM 92

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HSM 92. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HSM 92

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HSM 92. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 26 janvier 2010. Clôturée le 04 février 2015 pour insuffisance d'actif.

6 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 04 février 2015 · publié le 19 février 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 12 avril 2011 · publié le 29 juin 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 12 avril 2011 · publié le 06 mars 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 12 avril 2011 · publié le 04 janvier 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'extension de liquidation judiciaire

Jugement du 08 juin 2010 · publié le 13 août 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Jugement d'extension d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de SARL HSM HOLDING MAINTENANCE (RCS NANTERRE 439532789) et de la SARL HSM 92 (RCS NANTERRE 383683000) et confirmant la désignation du liquidateur Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 205, rue avenue Georges Clémenceau 92024 NANTERRE CEDEX. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 26 janvier 2010 · publié le 14 février 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2009 désignant liquidateur Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 205, Rue avenue Georges Clémenceau 92024 Nanterre Cedex. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HSM 92 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HSM 92 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HSM 92

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 4 février 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 12 avril 2011 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 12 avril 2011 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 12 avril 2011 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Jugement d'extension de liquidation judiciaire · Jugement du 8 juin 2010 · Jugement d'extension d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de SARL HSM HOLDING MAINTENANCE (RCS NANTERRE 439532789) et de la SARL HSM 92 (RCS NANTERRE 383683000) et confirmant la désignation du liquidateur Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 205, rue avenue Georges Clémenceau 92024 NANTERRE CEDEX. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 26 janvier 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2009 désignant liquidateur Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 205, Rue avenue Georges Clémenceau 92024 Nanterre Cedex. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1991

Questions fréquentes sur HSM 92

Quel est le numéro SIREN de HSM 92 ?

Le numéro SIREN de HSM 92 est 383 683 000. Le SIRET de son siège social est 383 683 000 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64383683000.

Où se situe le siège social de HSM 92 ?

Le siège social de HSM 92 est situé 112 B bd Malesherbes, 75017 Paris 17.

HSM 92 est-elle toujours en activité ?

Oui, HSM 92 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HSM 92 est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HSM 92 a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 4 février 2015 pour insuffisance d'actif.

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