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HSMA

Active
Siren881 814 586SCI21270 PERRIGNY-SUR-L'OGNONCréée le 24 février 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

HSMA est une SCI immatriculée le 24 février 2020 sous le numéro SIREN 881 814 586. Elle est domiciliée 44 Rte de Vielverge, 21270 Perrigny-sur-l'Ognon. Son activité principale relève du code NAF 6832A. Elle est dirigée par HERVE GEAY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HSMA

Dénomination
HSMA
SIREN
881 814 586
SIRET (siège)
881 814 586 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18881814586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 814 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
24 février 2020
Siège social
44 RTE DE VIELVERGE, 21270, PERRIGNY-SUR-L'OGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HSMA

Gestion immobilère

Finances de HSMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HSMA

AG

ANTHONY GEAY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 février 2020) · 6 ans

MG

MELISSA GEAY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 février 2020) · 6 ans

HG

HERVE GEAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 février 2020) · 6 ans

SJ

SYLVIE JORAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 février 2020) · 6 ans

Établissements de HSMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21270 PERRIGNY-SUR-L'OGNONSiègeActif

    881 814 586 00015 · ouvert le 04 février 2020 · NAF 6832A

Documents juridiques de HSMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2020

  • Acte

Comptes annuels de HSMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HSMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HSMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HSMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HSMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HSMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HSMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-24 · Début d'activité : 2020-02-04

  1. création

    Date d'effet : 24 février 2020

Questions fréquentes sur HSMA

Quel est le numéro SIREN de HSMA ?

Le numéro SIREN de HSMA est 881 814 586. Le SIRET de son siège social est 881 814 586 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18881814586.

Qui dirige HSMA ?

HSMA est dirigée par HERVE GEAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HSMA ?

Le siège social de HSMA est situé 44 Rte de Vielverge, 21270 Perrigny-sur-l'Ognon.

HSMA est-elle toujours en activité ?

Oui, HSMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HSMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HSMA.

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