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HSS Conception

Active
Siren927 822 940SCI83500 La Seyne-sur-MerCréée le 29 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

HSS Conception est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 avril 2024, identifiée par le SIREN 927 822 940. Le siège social de l'entreprise se trouve 413 vieux chemin des sablettes (vc 107) Résidence Les Mouettes bat B numéro 35, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. La direction est assurée par Samuel HENNART en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HSS Conception

Dénomination
HSS Conception
SIREN
927 822 940
SIRET (siège)
927 822 940 00015
N° TVA intracommunautaire
FR94927822940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 822 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
29 avril 2024
Siège social
413 vieux chemin des sablettes (vc 107) Résidence Les Mouettes bat B numéro 35, 83500, La Seyne-sur-Mer
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HSS Conception

L'achat, la vente, la location sous toutes les formes, de tous biens immobiliers, ainsi que l'administration et la gestion desdits immeubles acquis ou reçus en apports. L'accomplissement de cet objet par tous les moyens autorisés par la loi. Ainsi que toutes opérations financières, annexes ou connexes, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le code civil. Le tout tant en France qu'à l'étranger.

Finances de HSS Conception

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HSS Conception

SH

Samuel HENNART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 avril 2024) · 2 ans

SM

Sandy MONIEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 avril 2024) · 2 ans

Établissements de HSS Conception

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83500 La Seyne-sur-MerSiègeActif

    927 822 940 00015 · NAF 7010Z

Documents juridiques de HSS Conception

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de HSS Conception

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HSS Conception. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HSS Conception

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HSS Conception. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HSS Conception n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HSS Conception n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HSS Conception

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2024

Questions fréquentes sur HSS Conception

Quel est le numéro SIREN de HSS Conception ?

Le numéro SIREN de HSS Conception est 927 822 940. Le SIRET de son siège social est 927 822 940 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94927822940.

Qui dirige HSS Conception ?

HSS Conception est dirigée par Samuel HENNART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HSS Conception ?

Le siège social de HSS Conception est situé 413 vieux chemin des sablettes (vc 107) Résidence Les Mouettes bat B numéro 35, 83500 La Seyne-sur-Mer.

HSS Conception est-elle toujours en activité ?

Oui, HSS Conception est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HSS Conception est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HSS Conception.

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