HT 09
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
HT 09 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2008, identifiée par le SIREN 509 518 650. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Artisanale du Moustoir, 56950 Crach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK TESSIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de HT 09
INSEE- Dénomination
- HT 09
- SIREN
- 509 518 650
- SIRET (siège)
- 509 518 650 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR86509518650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 518 650
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 décembre 2008
- Siège social
- ZONE ARTISANALE DU MOUSTOIR, 56950, CRACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HT 09
L'acquisition, la propriété, la gestion, la construction et, plus généralement, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les terrains ou immeubles que la société pourra acquérir.
Finances de HT 09
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HT 09
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 décembre 2008) · 17 ans
Établissements de HT 09
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56950 CRACHSiègeActif
509 518 650 00015 · ouvert le 15 janvier 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de HT 09
INPIComptes annuels de HT 09
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HT 09. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HT 09
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HT 09. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant HT 09 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HT 09 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HT 09
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-18 · Début d'activité : 2009-01-15
- création
Date d'effet : 18 décembre 2008
Questions fréquentes sur HT 09
Quel est le numéro SIREN de HT 09 ?
Le numéro SIREN de HT 09 est 509 518 650. Le SIRET de son siège social est 509 518 650 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86509518650.
Qui dirige HT 09 ?
HT 09 est dirigée par PATRICK TESSIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HT 09 ?
Le siège social de HT 09 est situé zone Artisanale du Moustoir, 56950 Crach.
HT 09 est-elle toujours en activité ?
Oui, HT 09 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HT 09 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HT 09.
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