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HT 09

Active
Siren919 343 061SAS09000 FERRIERES-SUR-ARIEGECréée le 16 septembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

HT 09 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 2022, identifiée par le SIREN 919 343 061. Elle est domiciliée 3 Res du Verger, 09000 Ferrieres-sur-Ariege. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490A. La direction est assurée par PHILIPPE BAYLE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de HT 09

Dénomination
HT 09
SIREN
919 343 061
SIRET (siège)
919 343 061 00017
N° TVA intracommunautaire
FR65919343061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 919 343 061
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
7490A
Date de création
16 septembre 2022
Siège social
3 RES DU VERGER, 09000, FERRIERES-SUR-ARIEGE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de HT 09

hometransformation.frht0907 64 44 74 63

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de HT 09

L'activité d'économiste de la construction en assistance à la maitrise d'ouvrage et notamment, le conseil sur les droits et responsabilités, l'accompagnement à la maitrise d'ouvrage sur l'opportunité d'achat immobilier avec ou sans travaux, la réalisation d'études de faisabilité du projet, l'établissement de montages financiers et de programmes d'investissement pour la gestion du patrimoine, la proposition de solutions techniques, objectives ou alternatives, le conseil sur les matériaux et les démarches auprès des fournisseurs, et l'assistance économique, technique et financière au cours des travaux et à la réception de ces derniers.

Finances de HT 09

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HT 09

PB

PHILIPPE BAYLE

Président de SAS

Depuis la création (16 septembre 2022) · 4 ans

MC

MARC CAPPONI

Directeur général

Depuis la création (16 septembre 2022) · 4 ans

PF

PASCAL FALCO

Directeur général

Depuis la création (16 septembre 2022) · 4 ans

Établissements de HT 09

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09000 FERRIERES-SUR-ARIEGESiègeActif

    919 343 061 00017 · ouvert le 02 septembre 2022 · NAF 7490A

Documents juridiques de HT 09

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de HT 09

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HT 09. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HT 09

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HT 09. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HT 09 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HT 09 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HT 09

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-09-02

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2022

Questions fréquentes sur HT 09

Quel est le numéro SIREN de HT 09 ?

Le numéro SIREN de HT 09 est 919 343 061. Le SIRET de son siège social est 919 343 061 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65919343061.

Qui dirige HT 09 ?

HT 09 est dirigée par PHILIPPE BAYLE, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HT 09 ?

Le siège social de HT 09 est situé 3 Res du Verger, 09000 Ferrieres-sur-Ariege.

HT 09 est-elle toujours en activité ?

Oui, HT 09 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HT 09 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HT 09.

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