HT-IMMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
HT-IMMO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 2011, identifiée par le SIREN 533 185 559. Elle est domiciliée 3 rue de l’Ombree le Martinet, 34990 Juvignac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. KHADIJA BOUAZZAOUI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de HT-IMMO
INSEE- Dénomination
- HT-IMMO
- SIREN
- 533 185 559
- SIRET (siège)
- 533 185 559 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR14533185559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 185 559
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 juin 2011
- Siège social
- 3 RUE DE L’OMBREE LE MARTINET, 34990, JUVIGNAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HT-IMMO
L'acquisition de biens immobiliers la mise en valeur et l exploitation de ces biens.
Finances de HT-IMMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HT-IMMO
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 juin 2011) · 15 ans
Autre
Établissements de HT-IMMO
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34990 JUVIGNACSiègeActif
533 185 559 00028 · ouvert le 20 juin 2011 · NAF 6820B
- 34170 CASTELNAU-LE-LEZFermé
533 185 559 00010 · ouvert le 20 juin 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de HT-IMMO
INPIComptes annuels de HT-IMMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HT-IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HT-IMMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HT-IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent HT-IMMO. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 A
Décision du 04 juin 2026 · N° 23/09928
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 mai 2026 · N° 23-22.454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 avril 2026 · N° 2025J00213
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 septembre 2023 · N° 21/00781
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HT-IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HT-IMMO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : BOUAZZAOUI Khadija
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-24 · Début d'activité : 2011-06-20
- création
Date d'effet : 24 juin 2011
Questions fréquentes sur HT-IMMO
Quel est le numéro SIREN de HT-IMMO ?
Le numéro SIREN de HT-IMMO est 533 185 559. Le SIRET de son siège social est 533 185 559 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14533185559.
Qui dirige HT-IMMO ?
HT-IMMO est dirigée par KHADIJA BOUAZZAOUI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HT-IMMO ?
Le siège social de HT-IMMO est situé 3 rue de l’Ombree le Martinet, 34990 Juvignac.
HT-IMMO est-elle toujours en activité ?
Oui, HT-IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HT-IMMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HT-IMMO.
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