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HT-QUALITE

Active
Siren949 195 648SAS91230 MontgeronCréée le 26 avril 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

HT-QUALITE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 avril 2023, identifiée par le SIREN 949 195 648. Elle est domiciliée 4 RUE du Nouzet, 91230 Montgeron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3312Z. Jérémie TUQUET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de HT-QUALITE

Dénomination
HT-QUALITE
SIREN
949 195 648
SIRET (siège)
949 195 648 00025
N° TVA intracommunautaire
FR54949195648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 195 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
26 avril 2023
Siège social
4 RUE du Nouzet, 91230, Montgeron
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de HT-QUALITE

ht-qualite.fr@HT-Qualite06 13 08 27 12contact.ht.qualite@gmail.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de HT-QUALITE

Toutes opérations se rapportant aux activités d'équipement maintenance entretien montage et fabrication en milieu industriel et dans les parcs d'attraction les activités de contrôle non destructif la maintenance mécanique sur site le contrôle dimensionnel et les travaux sur cordes.

Finances de HT-QUALITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HT-QUALITE

JT

Jérémie TUQUET

Président de SAS

Depuis la création (26 avril 2023) · 3 ans

Établissements de HT-QUALITE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91230 MontgeronSiègeActif

    949 195 648 00025 · ouvert le 21 janvier 2023 · NAF 3312Z

  • 26190 Saint-Jean-en-RoyansFermé

    949 195 648 00017 · ouvert le 21 janvier 2023 · NAF 3312Z

Documents juridiques de HT-QUALITE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 27 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 février 2023

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 21 février 2023

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 21 février 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 février 2023

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 21 février 2023

  • Acte

Dépôt du 21 février 2023

  • Acte

Dépôt du 21 février 2023

  • Acte

Dépôt du 21 février 2023

  • Acte

Comptes annuels de HT-QUALITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HT-QUALITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HT-QUALITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HT-QUALITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HT-QUALITE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HT-QUALITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HT-QUALITE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2023

Questions fréquentes sur HT-QUALITE

Quel est le numéro SIREN de HT-QUALITE ?

Le numéro SIREN de HT-QUALITE est 949 195 648. Le SIRET de son siège social est 949 195 648 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54949195648.

Qui dirige HT-QUALITE ?

HT-QUALITE est dirigée par Jérémie TUQUET, président de sas.

Où se situe le siège social de HT-QUALITE ?

Le siège social de HT-QUALITE est situé 4 RUE du Nouzet, 91230 Montgeron.

HT-QUALITE est-elle toujours en activité ?

Oui, HT-QUALITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HT-QUALITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HT-QUALITE.

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