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HT TRANSPORTS

Active
Siren537 466 260SARL91520 EGLYCréée le 31 octobre 2011

4939A · Transports routiers réguliers de voyageurs

Documents
Capital social
7,5 k€

HT TRANSPORTS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2011, identifiée par le SIREN 537 466 260. Son siège social est situé 25 rue Theophile le Tiec, 91520 Egly. Elle exerce une activité de transports routiers réguliers de voyageurs (code NAF 4939A). TAOUFIK EL ASBA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de HT TRANSPORTS

Dénomination
HT TRANSPORTS
SIREN
537 466 260
SIRET (siège)
537 466 260 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93537466260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 466 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Date de création
31 octobre 2011
Siège social
25 RUE THEOPHILE LE TIEC, 91520, EGLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HT TRANSPORTS

Transport de personnes, services de transports publics routiers de personnes

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Finances de HT TRANSPORTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HT TRANSPORTS

TE

TAOUFIK EL ASBA

Gérant

Depuis la création (31 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de HT TRANSPORTS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91520 EGLYSiègeFermé

    537 466 260 00016 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 4939A

Documents juridiques de HT TRANSPORTS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2011

  • Acte

Conformité de HT TRANSPORTS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HT TRANSPORTS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 22 janvier 2018. Clôturée le 05 juillet 2018 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 05 juillet 2018 · publié le 18 juillet 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 22 janvier 2018 · publié le 01 février 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 décembre 2017, désignant liquidateur La Scp Christophe Ancel, en la personne de Maître Ancel, Mandataire Judiciaire 9 Boulevard de l'Europe 91050 Evry Cedex. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HT TRANSPORTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HT TRANSPORTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HT TRANSPORTS

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2018-07-05 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2018-01-22 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 décembre 2017, désignant liquidateur La Scp Christophe Ancel, en la personne de Maître Ancel, Mandataire Judiciaire 9 Boulevard de l'Europe 91050 Evry Cedex. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-01

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2011

Questions fréquentes sur HT TRANSPORTS

Quel est le numéro SIREN de HT TRANSPORTS ?

Le numéro SIREN de HT TRANSPORTS est 537 466 260. Le SIRET de son siège social est 537 466 260 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93537466260.

Qui dirige HT TRANSPORTS ?

HT TRANSPORTS est dirigée par TAOUFIK EL ASBA, gérant.

Où se situe le siège social de HT TRANSPORTS ?

Le siège social de HT TRANSPORTS est situé 25 rue Theophile le Tiec, 91520 Egly.

HT TRANSPORTS est-elle toujours en activité ?

Oui, HT TRANSPORTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HT TRANSPORTS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HT TRANSPORTS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 5 juillet 2018 pour insuffisance d'actif.