HT TRAVAUX
Active4120B · Construction d'autres bâtiments
- Capital social
- 2,0 k€
HT TRAVAUX est une SARL immatriculée le 7 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 268 101. Son siège social est situé 5 ESP 5 Esplanade de l'Europe, 95100 Argenteuil. Son activité principale est construction d'autres bâtiments (code NAF 4120B). MOBIN BUTT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HT TRAVAUX
INSEE- Dénomination
- HT TRAVAUX
- SIREN
- 522 268 101
- SIRET (siège)
- 522 268 101 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR78522268101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 268 101
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4120B - Construction d'autres bâtiments
- Date de création
- 07 mai 2010
- Siège social
- 5 ESP 5 Esplanade de l'Europe , 95100, Argenteuil
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de HT TRAVAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HT TRAVAUX
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 novembre 2014
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de mai 2010 à novembre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HT TRAVAUX
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 95100 ArgenteuilSiègeFermé
522 268 101 00014 · ouvert le 15 avril 2010 · NAF 4120B
Documents juridiques de HT TRAVAUX
INPIConformité de HT TRAVAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HT TRAVAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent HT TRAVAUX. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/00622
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 18 décembre 2025 · N° 23/02157
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 23/07018
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 24 mars 2025 · N° 22/09343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 mai 2024 · N° 21/01373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 06 février 2024 · N° 21/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 14 décembre 2018 · N° 17/09552
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HT TRAVAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HT TRAVAUX
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Gérant : BUTT Mobin en fonction le 29 Octobre 2014
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-04-15
- création
Date d'effet : 07 mai 2010
Questions fréquentes sur HT TRAVAUX
Quel est le numéro SIREN de HT TRAVAUX ?
Le numéro SIREN de HT TRAVAUX est 522 268 101. Le SIRET de son siège social est 522 268 101 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78522268101.
Qui dirige HT TRAVAUX ?
HT TRAVAUX est dirigée par MOBIN BUTT, gérant.
Où se situe le siège social de HT TRAVAUX ?
Le siège social de HT TRAVAUX est situé 5 ESP 5 Esplanade de l'Europe, 95100 Argenteuil.
HT TRAVAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, HT TRAVAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HT TRAVAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HT TRAVAUX.
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