HTA
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HTA est une SARL immatriculée le 25 septembre 2008 sous le numéro SIREN 502 004 419. Son siège social est situé 5 rue Charcot, 01200 Bellegarde sur Valserine. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale. AYDIN KIYAK exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise. HTA a été radiée le 11 août 2015 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de HTA
INSEE- Dénomination
- HTA
- SIREN
- 502 004 419
- SIRET (siège)
- 502 004 419 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR96502004419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 004 419
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 1071C
- Date de création
- 25 septembre 2008
- Date de radiation
- 11 août 2015
- Siège social
- 5 RUE CHARCOT, 01200, BELLEGARDE SUR VALSERINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de HTA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HTA
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de septembre 2008 à mars 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HTA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINESiègeFermé
502 004 419 00011 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 1071C
Documents juridiques de HTA
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de HTA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HTA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HTA
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Liquidateur : KIYAK Aydin
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant(e) : KIYAK Aydin
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-17 · Début d'activité : 2008-02-01
- radiation
Date d'effet : 11 août 2015
Questions fréquentes sur HTA
Quel est le numéro SIREN de HTA ?
Le numéro SIREN de HTA est 502 004 419. Le SIRET de son siège social est 502 004 419 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96502004419.
Qui dirige HTA ?
HTA est dirigée par AYDIN KIYAK, liquidateur.
Où se situe le siège social de HTA ?
Le siège social de HTA est situé 5 rue Charcot, 01200 Bellegarde sur Valserine.
HTA est-elle toujours en activité ?
Non, HTA n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 11 août 2015.
HTA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HTA.
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