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HTCE

Active
Siren829 122 407SAS69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 20 avril 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

HTCE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 avril 2017, identifiée par le SIREN 829 122 407. Elle est domiciliée 12 Che de Boutary, 69300 Caluire-et-Cuire. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. La direction est assurée par ROGER HEYNDRICKX en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de HTCE

Dénomination
HTCE
SIREN
829 122 407
SIRET (siège)
829 122 407 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16829122407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 122 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
20 avril 2017
Siège social
12 CHE DE BOUTARY, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HTCE

Assistance à maîtrise d'ouvrage.

Finances de HTCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HTCE

RH

ROGER HEYNDRICKX

Président de SAS

Depuis la création (20 avril 2017) · 9 ans

Établissements de HTCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    829 122 407 00010 · ouvert le 05 avril 2017 · NAF 7112B

Documents juridiques de HTCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2017

  • Acte

Comptes annuels de HTCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HTCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HTCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HTCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne HTCE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HTCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HTCE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2017

Questions fréquentes sur HTCE

Quel est le numéro SIREN de HTCE ?

Le numéro SIREN de HTCE est 829 122 407. Le SIRET de son siège social est 829 122 407 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16829122407.

Qui dirige HTCE ?

HTCE est dirigée par ROGER HEYNDRICKX, président de sas.

Où se situe le siège social de HTCE ?

Le siège social de HTCE est situé 12 Che de Boutary, 69300 Caluire-et-Cuire.

HTCE est-elle toujours en activité ?

Oui, HTCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HTCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HTCE.

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