HTL BAT
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
HTL BAT est une SAS immatriculée le 15 octobre 2020 sous le numéro SIREN 890 011 828. Elle est domiciliée 62 rue de Courdimanche, 91940 Les Ulis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z. Elle est dirigée par HERCULANO DA COSTA, président de sas. HTL BAT a été radiée le 13 février 2026 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de HTL BAT
INSEE- Dénomination
- HTL BAT
- SIREN
- 890 011 828
- SIRET (siège)
- 890 011 828 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR13890011828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 011 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 15 octobre 2020
- Date de radiation
- 13 février 2026
- Siège social
- 62 RUE DE COURDIMANCHE, 91940, LES ULIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de HTL BAT
Peinture, ravalement, isolation, peinture sols sur balcons et parkings, rénovation, nettoyage.
Finances de HTL BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HTL BAT
INSEEÉtablissements de HTL BAT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 91940 LES ULISSiègeFermé
890 011 828 00013 · ouvert le 07 octobre 2020 · NAF 4334Z
Documents juridiques de HTL BAT
INPIComptes annuels de HTL BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HTL BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HTL BAT
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HTL BAT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 17 juin 2024 ; liquidation judiciaire prononcée le 09 septembre 2024. Clôturée le 13 février 2026 pour insuffisance d'actif.
5 jugements et avis publiés
Jugement du 13 février 2026 · publié le 25 février 2026 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 29 octobre 2025 · publié le 07 novembre 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 26 juin 2025 · publié le 10 août 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 09 septembre 2024 · publié le 20 septembre 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL C.Basse en la personne de Me Christophe Basse 1 Rue René Cassin Immeuble le Mazière 91000 Evry-Courcouronnes.
Jugement du 17 juin 2024 · publié le 26 juin 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 17 décembre 2022 désignant mandataire judiciaire SELARL C.Basse en la personne de Me Christophe Basse 1 Rue René Cassin Immeuble le Mazière 91000 Evry-Courcouronnes Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.Nature de la procédure d'insolvabilité : non concernée.
Aucune mention de HTL BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HTL BAT
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2026-02-13 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2025-10-29 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2025-06-26 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 2024-09-09 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL C.Basse en la personne de Me Christophe Basse 1 Rue René Cassin Immeuble le Mazière 91000 Evry-Courcouronnes.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2024-06-17 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 17 décembre 2022 désignant mandataire judiciaire SELARL C.Basse en la personne de Me Christophe Basse 1 Rue René Cassin Immeuble le Mazière 91000 Evry-Courcouronnes Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.Nature de la procédure d'insolvabilité : non concernée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 2020
Questions fréquentes sur HTL BAT
Quel est le numéro SIREN de HTL BAT ?
Le numéro SIREN de HTL BAT est 890 011 828. Le SIRET de son siège social est 890 011 828 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13890011828.
Qui dirige HTL BAT ?
HTL BAT est dirigée par HERCULANO DA COSTA, président de sas.
Où se situe le siège social de HTL BAT ?
Le siège social de HTL BAT est situé 62 rue de Courdimanche, 91940 Les Ulis.
HTL BAT est-elle toujours en activité ?
Non, HTL BAT n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 13 février 2026.
HTL BAT est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. HTL BAT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 13 février 2026 pour insuffisance d'actif.
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