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HTL SOLUTIONS

Active
Siren484 411 467SARL76230 BOIS-GUILLAUMECréée le 01 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HTL SOLUTIONS est une SARL immatriculée le 1er octobre 2005 sous le numéro SIREN 484 411 467. Son siège social est situé 295 rue Georges Mugnier, 76230 Bois-Guillaume. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.

Fiche d'identité de HTL SOLUTIONS

Dénomination
HTL SOLUTIONS
SIREN
484 411 467
SIRET (siège)
484 411 467 00018
N° TVA intracommunautaire
FR07484411467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 411 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7112B
Date de création
01 octobre 2005
Siège social
295 RUE GEORGES MUGNIER, 76230, BOIS-GUILLAUME
Établissements
1
Statut
Active

Finances de HTL SOLUTIONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HTL SOLUTIONS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HTL SOLUTIONS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76230 BOIS-GUILLAUMESiègeFermé

    484 411 467 00018 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 7112B

Documents juridiques de HTL SOLUTIONS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2005

  • Acte

Comptes annuels de HTL SOLUTIONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HTL SOLUTIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HTL SOLUTIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HTL SOLUTIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HTL SOLUTIONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HTL SOLUTIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HTL SOLUTIONS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2005

Marques déposées par HTL SOLUTIONS

HTL SOLUTIONS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • HTL Solutions

    N° 3391962 · Déposée le 08 novembre 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 38, 42, 45 · expirée le 08 novembre 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur HTL SOLUTIONS

Quel est le numéro SIREN de HTL SOLUTIONS ?

Le numéro SIREN de HTL SOLUTIONS est 484 411 467. Le SIRET de son siège social est 484 411 467 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07484411467.

Où se situe le siège social de HTL SOLUTIONS ?

Le siège social de HTL SOLUTIONS est situé 295 rue Georges Mugnier, 76230 Bois-Guillaume.

HTL SOLUTIONS est-elle toujours en activité ?

Oui, HTL SOLUTIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HTL SOLUTIONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HTL SOLUTIONS.

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