CheckersLiquidations

HTM

Fermée
Siren432 272 532SAS91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGERadiée le 01 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

HTM est une SAS immatriculée le 21 juillet 2000 sous le numéro SIREN 432 272 532. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Gustave Eiffel, 91240 Saint-Michel-sur-Orge. L'entreprise déclare le code NAF 2599B comme activité principale. JEAN-PHILIPPE MERMINOD exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise. HTM a été radiée le 1er décembre 2023 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de HTM

Dénomination
HTM
SIREN
432 272 532
SIRET (siège)
432 272 532 00016
N° TVA intracommunautaire
FR67432272532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 272 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
2599B
Date de création
21 juillet 2000
Date de radiation
01 décembre 2023
Siège social
11 RUE GUSTAVE EIFFEL, 91240, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Fermée

Finances de HTM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HTM

JM

JEAN-PHILIPPE MERMINOD

Liquidateur

Depuis la création (21 juillet 2000) · 26 ans

JM

JEAN MERMINOD

Liquidateur

Depuis la création (21 juillet 2000) · 26 ans

Établissements de HTM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGESiègeFermé

    432 272 532 00016 · ouvert le 11 juillet 2000 · NAF 2599B

Documents juridiques de HTM

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2000

  • Acte

Comptes annuels de HTM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HTM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HTM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HTM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HTM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HTM

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2000

Marques déposées par HTM

HTM est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • STREET

    N° 3130433 · Déposée le 06 novembre 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 11, 17, 19 · expirée le 06 novembre 2011

  • HTM

    N° 3130409 · Déposée le 06 novembre 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 11, 17, 19 · expirée le 06 novembre 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur HTM

Quel est le numéro SIREN de HTM ?

Le numéro SIREN de HTM est 432 272 532. Le SIRET de son siège social est 432 272 532 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67432272532.

Qui dirige HTM ?

HTM est dirigée par JEAN-PHILIPPE MERMINOD, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HTM ?

Le siège social de HTM est situé 11 rue Gustave Eiffel, 91240 Saint-Michel-sur-Orge.

HTM est-elle toujours en activité ?

Non, HTM n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 1er décembre 2023.

HTM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HTM.

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