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HTM CLEAN

Active
Siren489 497 073SARL91540 MENNECYCréée le 14 avril 2006
Liquidation judiciaire - clôture en 2011Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HTM CLEAN est une SARL immatriculée le 14 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 497 073. Elle est domiciliée 10 rue des Bouvreuils, 91540 Mennecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7120B.

Fiche d'identité de HTM CLEAN

Dénomination
HTM CLEAN
SIREN
489 497 073
SIRET (siège)
489 497 073 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83489497073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 497 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7120B
Date de création
14 avril 2006
Siège social
10 RUE DES BOUVREUILS, 91540, MENNECY
Établissements
2
Statut
Active

Finances de HTM CLEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HTM CLEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HTM CLEAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 91540 MENNECYSiègeFermé

    489 497 073 00010 · ouvert le 10 avril 2006 · NAF 743B

  • 91610 BALLANCOURT-SUR-ESSONNEFermé

    489 497 073 00028 · ouvert le 23 juin 2006 · NAF 7120B

Documents juridiques de HTM CLEAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 11 août 2006

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2006

  • Acte

Comptes annuels de HTM CLEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HTM CLEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HTM CLEAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HTM CLEAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 01 décembre 2008. Clôturée le 09 juin 2011 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 juin 2011 · publié le 24 juin 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 01 décembre 2008 · publié le 21 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 26 novembre 2008 désignant liquidateur Me Souchon 1 Rue des Mazières 91000 Evry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HTM CLEAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HTM CLEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HTM CLEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 juin 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 1er décembre 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 26 novembre 2008 désignant liquidateur Me Souchon 1 Rue des Mazières 91000 Evry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2006

Questions fréquentes sur HTM CLEAN

Quel est le numéro SIREN de HTM CLEAN ?

Le numéro SIREN de HTM CLEAN est 489 497 073. Le SIRET de son siège social est 489 497 073 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83489497073.

Où se situe le siège social de HTM CLEAN ?

Le siège social de HTM CLEAN est situé 10 rue des Bouvreuils, 91540 Mennecy.

HTM CLEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, HTM CLEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HTM CLEAN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HTM CLEAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 juin 2011 pour insuffisance d'actif.

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