HTPA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 934 076 589, HTPA est une SARL créée le 11 octobre 2024. Son siège social est situé 2A Rue Ivan Kaemmerlen, 68800 Vieux-Thann. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z. jeremy kern exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HTPA
INSEE- Dénomination
- HTPA
- SIREN
- 934 076 589
- SIRET (siège)
- 934 076 589 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR77934076589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 934 076 589
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 11 octobre 2024
- Siège social
- 2A Rue Ivan Kaemmerlen, 68800, Vieux-Thann
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HTPA
Conception, l'aménagement des espaces extérieurs. plantation de végétaux, création de rocailles
Finances de HTPA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HTPA
INSEEÉtablissements de HTPA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68800 Vieux-ThannSiègeActif
934 076 589 00019 · ouvert le 29 juillet 2024 · NAF 8130Z
Documents juridiques de HTPA
INPIComptes annuels de HTPA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HTPA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HTPA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HTPA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent HTPA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 08 avril 2024 · N° 20/00189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 28 avril 2022 · N° 20/00189
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HTPA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HTPA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-11 · Début d'activité : 2024-07-29
- création
Date d'effet : 11 octobre 2024
Questions fréquentes sur HTPA
Quel est le numéro SIREN de HTPA ?
Le numéro SIREN de HTPA est 934 076 589. Le SIRET de son siège social est 934 076 589 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77934076589.
Qui dirige HTPA ?
HTPA est dirigée par jeremy kern, gérant.
Où se situe le siège social de HTPA ?
Le siège social de HTPA est situé 2A Rue Ivan Kaemmerlen, 68800 Vieux-Thann.
HTPA est-elle toujours en activité ?
Oui, HTPA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HTPA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HTPA.
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