HTSNF
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HTSNF est un groupement d'intérêt économique (GIE) immatriculé le 31 mars 2011 sous le numéro SIREN 531 400 703. Son siège social est situé 180 AV 180 Avenue de la Roque Forcade, 13420 Gémenos. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778C. La direction est assurée par BERTRAND STAINER en qualité de président du conseil de surveillance. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 février 2020.
Fiche d'identité de HTSNF
INSEE- Dénomination
- HTSNF
- SIREN
- 531 400 703
- SIRET (siège)
- 531 400 703 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR40531400703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 400 703
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique (GIE)
- Code NAF / APE
- 4778C
- Date de création
- 31 mars 2011
- Date de radiation
- 19 février 2020
- Siège social
- 180 AV 180 Avenue de la Roque Forcade , 13420, Gémenos
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de HTSNF
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HTSNF
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2017
Président du conseil de surveillance
En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2017
Président du conseil d'administration
H T S BIO
Directeur général délégué
SNF SAS
Directeur général délégué
Anciens dirigeants (1)
Christian en fonction le 31 Mars 2011 BELLON
Administrateur · de avril 2017 à septembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HTSNF
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13420 GémenosSiègeFermé
531 400 703 00017 · ouvert le 15 mars 2011 · NAF 4778C
Documents juridiques de HTSNF
INPIComptes annuels de HTSNF
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HTSNF. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HTSNF
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HTSNF. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HTSNF n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HTSNF
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Membre : H T S BIO représenté par FAUDIN Jacques René en fonction le 31 Mars 2011 ; Membre : SNF SAS représenté par HUND René en fonction le 31 Mars 2011 ; Contrôleur de gestion : STAINER Bertrand en fonction le 31 Mars 2011 ; Contrôleur des comptes : THENOUX, TICHENE Nadège Florence en fonction le 05 Avril 2017 ; Liquidateur : FAUDIN Jacques modification le 04 Septembre 2019
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Administrateur : BELLON Christian en fonction le 31 Mars 2011 ; Membre : H T S BIO représenté par FAUDIN Jacques René en fonction le 31 Mars 2011 ; Membre : SNF SAS représenté par HUND René en fonction le 31 Mars 2011 ; Contrôleur de gestion : STAINER Bertrand en fonction le 31 Mars 2011 ; Contrôleur des comptes : THENOUX Nadège Florence en fonction le 05 Avril 2017 ; Administrateur : FAUDIN Jacques en fonction le 05 Avril 2017
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-03-15
- radiation
Date d'effet : 19 février 2020
Questions fréquentes sur HTSNF
Quel est le numéro SIREN de HTSNF ?
Le numéro SIREN de HTSNF est 531 400 703. Le SIRET de son siège social est 531 400 703 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40531400703.
Qui dirige HTSNF ?
HTSNF est dirigée par BERTRAND STAINER, président du conseil de surveillance. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HTSNF ?
Le siège social de HTSNF est situé 180 AV 180 Avenue de la Roque Forcade, 13420 Gémenos.
HTSNF est-elle toujours en activité ?
Non, HTSNF n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 février 2020.
HTSNF est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HTSNF.
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