HUART
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 10tranche Sirene
HUART est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2015, identifiée par le SIREN 814 236 048. Son siège social est situé Le Bourg, 43320 Fix-Saint-Geneys. Elle exerce une activité de boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C) et emploie 10 salariés. RUDOLPHE HUART exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HUART
INSEE- Dénomination
- HUART
- SIREN
- 814 236 048
- SIRET (siège)
- 814 236 048 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR30814236048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 236 048
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 21 octobre 2015
- Effectif
- 10
- Siège social
- LE BOURG, 43320, FIX-SAINT-GENEYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HUART
Boulangerie, pâtisserie, épicerie, primeur, traiteur, vente au détail de fruits, légumes, fromages, charcuterie, salaisons en magasin et tournées.
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Finances de HUART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HUART
INSEEÉtablissements de HUART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43320 FIX-SAINT-GENEYSSiègeActif
814 236 048 00017 · ouvert le 12 janvier 2016 · NAF 1071C
Documents juridiques de HUART
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de HUART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent HUART. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 01 juin 2026 · N° 24/05681
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés et Recours
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/02332
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 16 mai 2025 · N° 24/02113
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Décision du 04 octobre 2023 · N° 22/00765
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Décision du 10 novembre 2021 · N° 19-17.983
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Décision du 12 mai 2021 · N° 19-17.983
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Décision du 27 mars 2019 · N° 16/23378
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 octobre 1996 · N° 94-15.905
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HUART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HUART
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
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Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
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Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
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Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Début d'activité : 2016-01-12
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 21 octobre 2015
Aides publiques de HUART
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à HUART a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 10,0 k€ en équivalent subvention brut.
- 10,0 k€
Subvention directe
Région Auvergne Rhône-Alpes · octroyée le 08 juin 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 13 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur HUART
Quel est le numéro SIREN de HUART ?
Le numéro SIREN de HUART est 814 236 048. Le SIRET de son siège social est 814 236 048 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30814236048.
Qui dirige HUART ?
HUART est dirigée par RUDOLPHE HUART, gérant.
Où se situe le siège social de HUART ?
Le siège social de HUART est situé Le Bourg, 43320 Fix-Saint-Geneys.
HUART est-elle toujours en activité ?
Oui, HUART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HUART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUART.
Combien de salariés compte HUART ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, HUART emploie 10 salariés.
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