HUBAULT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
HUBAULT est une SARL immatriculée le 23 mars 2011 sous le numéro SIREN 531 179 240. Son siège social est situé rue des Artisans Saint Mathurin sur Loire, 49140 Loire-Authion. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. ANTHONY HUBAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HUBAULT
INSEE- Dénomination
- HUBAULT
- SIREN
- 531 179 240
- SIRET (siège)
- 531 179 240 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR04531179240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 179 240
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 23 mars 2011
- Siège social
- RUE DES ARTISANS SAINT MATHURIN SUR LOIRE, 49140, LOIRE-AUTHION
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HUBAULT
Maçonnerie
Finances de HUBAULT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HUBAULT
INSEEÉtablissements de HUBAULT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49140 LOIRE-AUTHIONSiègeActif
531 179 240 00027 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 4399C
- 49140 LOIRE-AUTHIONFermé
531 179 240 00019 · ouvert le 21 mars 2011 · NAF 4399C
Documents juridiques de HUBAULT
INPIComptes annuels de HUBAULT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HUBAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HUBAULT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUBAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HUBAULT. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 19 février 2025 · N° 25/00016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 22 mars 2023 · N° 22/00956
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 juin 1999 · N° 97-15.479
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HUBAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HUBAULT
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- création
Date d'effet : 23 mars 2011
Questions fréquentes sur HUBAULT
Quel est le numéro SIREN de HUBAULT ?
Le numéro SIREN de HUBAULT est 531 179 240. Le SIRET de son siège social est 531 179 240 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04531179240.
Qui dirige HUBAULT ?
HUBAULT est dirigée par ANTHONY HUBAULT, gérant.
Où se situe le siège social de HUBAULT ?
Le siège social de HUBAULT est situé rue des Artisans Saint Mathurin sur Loire, 49140 Loire-Authion.
HUBAULT est-elle toujours en activité ?
Oui, HUBAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HUBAULT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUBAULT.
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