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HUBERT BRICE

Active
Siren322 161 621Société civile08270 JUSTINE-HERBIGNYCréée le 20 juillet 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
114 k€
Effectif
Non publié

HUBERT BRICE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 1981, identifiée par le SIREN 322 161 621. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue du Chateau Canelle, 08270 Justine-Herbigny. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par BRICE HUBERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de HUBERT BRICE

Dénomination
HUBERT BRICE
SIREN
322 161 621
SIRET (siège)
322 161 621 00022
N° TVA intracommunautaire
FR58322161621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 161 621
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
113 805 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
20 juillet 1981
Siège social
12 RUE DU CHATEAU CANELLE, 08270, JUSTINE-HERBIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HUBERT BRICE

Exploitation agricole

Finances de HUBERT BRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HUBERT BRICE

BH

BRICE HUBERT

Gérant

Anciens dirigeants (1)

J

Justin

Gérant · de octobre 2014 à février 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HUBERT BRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 08270 JUSTINE-HERBIGNYSiègeActif

    322 161 621 00022 · ouvert le 15 février 1981 · NAF 0111Z

  • 08270 JUSTINE-HERBIGNYFermé

    322 161 621 00014 · ouvert le 15 février 1981 · NAF 0111Z

Documents juridiques de HUBERT BRICE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2022

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2006

  • Acte

Comptes annuels de HUBERT BRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HUBERT BRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HUBERT BRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUBERT BRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HUBERT BRICE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HUBERT BRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HUBERT BRICE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    Gérant partant : Justin, nom d'usage : Hubert, Agnès

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    modification du Gérant Hubert, Jean-Luc, nomination du Gérant : Justin, nom d'usage : Hubert, Agnès

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1981

Questions fréquentes sur HUBERT BRICE

Quel est le numéro SIREN de HUBERT BRICE ?

Le numéro SIREN de HUBERT BRICE est 322 161 621. Le SIRET de son siège social est 322 161 621 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58322161621.

Qui dirige HUBERT BRICE ?

HUBERT BRICE est dirigée par BRICE HUBERT, gérant.

Où se situe le siège social de HUBERT BRICE ?

Le siège social de HUBERT BRICE est situé 12 rue du Chateau Canelle, 08270 Justine-Herbigny.

HUBERT BRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, HUBERT BRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUBERT BRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUBERT BRICE.

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