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HUBERT DOMINIQUE

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Siren410 657 191Entrepreneur individuel22110 Kergrist-MoëlouCréée le 23 janvier 1997

4799A · Vente à domicile

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 410 657 191, HUBERT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 23 janvier 1997. Elle est domiciliée Kerdourc'h, 22110 Kergrist-Moëlou. HUBERT DOMINIQUE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de HUBERT DOMINIQUE

Dénomination
HUBERT DOMINIQUE
SIREN
410 657 191
SIRET (siège)
410 657 191 00079
N° TVA intracommunautaire
FR96410657191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 657 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
23 janvier 1997
Siège social
Kerdourc'h, 22110, Kergrist-Moëlou
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de HUBERT DOMINIQUE

fabrication de plats a emporter

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Établissements de HUBERT DOMINIQUE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 22110 Kergrist-MoëlouSiègeActif

    410 657 191 00079 · ouvert le 19 septembre 2025 · NAF 5610C

  • 25640 ROULANSFermé

    410 657 191 00020 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820B

  • 25170 LE MOUTHEROTFermé

    410 657 191 00061 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 4799A

Documents juridiques de HUBERT DOMINIQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2016

  • Acte

Conformité de HUBERT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUBERT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HUBERT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HUBERT DOMINIQUE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

    Immatriculée le 2025-10-01 · Début d'activité : 2025-09-19

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-29 · Début d'activité : 2016-04-01

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 1997

Questions fréquentes sur HUBERT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de HUBERT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de HUBERT DOMINIQUE est 410 657 191. Le SIRET de son siège social est 410 657 191 00079. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96410657191.

Où se situe le siège social de HUBERT DOMINIQUE ?

Le siège social de HUBERT DOMINIQUE est situé Kerdourc'h, 22110 Kergrist-Moëlou.

HUBERT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, HUBERT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUBERT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUBERT DOMINIQUE.