HUBERT FABRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HUBERT FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1992, identifié par le SIREN 388 480 600. Son siège social est situé 4 All des Noyers, 49140 Rives-du-Loir-en-Anjou. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.
Fiche d'identité de HUBERT FABRICE
INSEE- Dénomination
- HUBERT FABRICE
- SIREN
- 388 480 600
- SIRET (siège)
- 388 480 600 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR04388480600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 480 600
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 01 septembre 1992
- Siège social
- 4 ALL DES NOYERS, 49140, RIVES-DU-LOIR-EN-ANJOU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HUBERT FABRICE
Activités d'architecture
Finances de HUBERT FABRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HUBERT FABRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HUBERT FABRICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49140 RIVES-DU-LOIR-EN-ANJOUSiègeActif
388 480 600 00021 · ouvert le 15 novembre 1995 · NAF 7111Z
- 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCEFermé
388 480 600 00013 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 742B
Documents juridiques de HUBERT FABRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HUBERT FABRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HUBERT FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HUBERT FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUBERT FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HUBERT FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HUBERT FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1992
Marchés publics de HUBERT FABRICE
data.gouv.fr11 marchés publics ont été notifiés à HUBERT FABRICE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 841 k€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur HUBERT FABRICE
Quel est le numéro SIREN de HUBERT FABRICE ?
Le numéro SIREN de HUBERT FABRICE est 388 480 600. Le SIRET de son siège social est 388 480 600 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04388480600.
Où se situe le siège social de HUBERT FABRICE ?
Le siège social de HUBERT FABRICE est situé 4 All des Noyers, 49140 Rives-du-Loir-en-Anjou.
HUBERT FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, HUBERT FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HUBERT FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUBERT FABRICE.
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