494 463 581
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 494 463 581
INSEE- Dénomination
- 494 463 581
- SIREN
- 494 463 581
- SIRET (siège)
- 494 463 581 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR19494463581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 463 581
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 mars 2007
- Siège social
- Toulouse
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 494 463 581
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 494 463 581
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 494 463 581
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- ToulouseSiègeActif
494 463 581 00053 · ouvert le 06 décembre 2024 · NAF 7111Z
- PAMIERSFermé
494 463 581 00012 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 7111Z
- PAMIERSFermé
494 463 581 00020 · ouvert le 21 septembre 2009 · NAF 7111Z
- PAMIERSFermé
494 463 581 00038 · ouvert le 31 octobre 2012 · NAF 7111Z
- PamiersFermé
494 463 581 00046 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 7111Z
Conformité de 494 463 581
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 494 463 581. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 494 463 581 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 494 463 581
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2007
Marchés publics de 494 463 581
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à 494 463 581 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 168 k€.
Maitrise d’oeuvre pour la construction d’un espace Jeunes
COMMUNE DE SAVERDUN (MAIRIE) · notifié le 28 avril 2025 · Procédure adaptée · 30 mois · 7 offres reçues
58,9 k€ServicesMO ESPACE JEUNES
COMMUNE DE SAVERDUN (MAIRIE) · notifié le 28 avril 2025 · Procédure adaptée · 30 mois · 7 offres reçues
58,9 k€ServicesMaitrise d’oeuvre pour la construction d’un espace Jeunes
COMMUNE DE SAVERDUN (MAIRIE) · notifié le 21 juin 2024 · Procédure adaptée · 30 mois · 7 offres reçues
50,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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