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HUBERT JACQUES

Active
Siren790 736 557Entrepreneur individuel70000 VAIVRE-ET-MONTOILLECréée le 01 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 736 557, HUBERT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2013. Son siège social est situé 7 rue sous le Chateau, 70000 Vaivre-et-Montoille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8553Z.

Fiche d'identité de HUBERT JACQUES

Dénomination
HUBERT JACQUES
SIREN
790 736 557
SIRET (siège)
790 736 557 00014
N° TVA intracommunautaire
FR90790736557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 736 557
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
01 février 2013
Siège social
7 RUE SOUS LE CHATEAU, 70000, VAIVRE-ET-MONTOILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HUBERT JACQUES

Enseignement de la conduite

Finances de HUBERT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HUBERT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HUBERT JACQUES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 70000 VAIVRE-ET-MONTOILLESiègeActif

    790 736 557 00014 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 8553Z

  • 70000 VAIVRE-ET-MONTOILLEActif

    790 736 557 00022 · ouvert le 28 avril 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de HUBERT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HUBERT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HUBERT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HUBERT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUBERT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HUBERT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HUBERT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2013

Questions fréquentes sur HUBERT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de HUBERT JACQUES ?

Le numéro SIREN de HUBERT JACQUES est 790 736 557. Le SIRET de son siège social est 790 736 557 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90790736557.

Où se situe le siège social de HUBERT JACQUES ?

Le siège social de HUBERT JACQUES est situé 7 rue sous le Chateau, 70000 Vaivre-et-Montoille.

HUBERT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, HUBERT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUBERT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUBERT JACQUES.

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