HUBERT JEAN-MICHEL
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
HUBERT JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2010, identifié par le SIREN 529 499 360. Le siège social de l'entreprise se trouve 440 Rte de Fabas, 31620 Fronton. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de HUBERT JEAN-MICHEL
INSEE- Dénomination
- HUBERT JEAN-MICHEL
- SIREN
- 529 499 360
- SIRET (siège)
- 529 499 360 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR96529499360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 499 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 avril 2010
- Siège social
- 440 RTE DE FABAS, 31620, FRONTON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HUBERT JEAN-MICHEL
Élevage d'autres animaux
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Établissements de HUBERT JEAN-MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31620 FRONTONSiègeActif
529 499 360 00012 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 0149Z
Conformité de HUBERT JEAN-MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUBERT JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HUBERT JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HUBERT JEAN-MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2010
Questions fréquentes sur HUBERT JEAN-MICHEL
Quel est le numéro SIREN de HUBERT JEAN-MICHEL ?
Le numéro SIREN de HUBERT JEAN-MICHEL est 529 499 360. Le SIRET de son siège social est 529 499 360 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96529499360.
Où se situe le siège social de HUBERT JEAN-MICHEL ?
Le siège social de HUBERT JEAN-MICHEL est situé 440 Rte de Fabas, 31620 Fronton.
HUBERT JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, HUBERT JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HUBERT JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUBERT JEAN-MICHEL.
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