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HUBERT PATRICE

Active
Siren484 645 288Entrepreneur individuel02860 CHAMOUILLECréée le 29 septembre 2005

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

HUBERT PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 2005, identifié par le SIREN 484 645 288. Son siège social est situé 1 Parc de l'Ailette Domaine du Lac de l Ailett, 02860 Chamouille. HUBERT PATRICE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de HUBERT PATRICE

Dénomination
HUBERT PATRICE
SIREN
484 645 288
SIRET (siège)
484 645 288 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63484645288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 645 288
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
29 septembre 2005
Siège social
1 PARC DE L'AILETTE DOMAINE DU LAC DE L AILETT, 02860, CHAMOUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HUBERT PATRICE

Location de logements

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Établissements de HUBERT PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02860 CHAMOUILLESiègeActif

    484 645 288 00016 · ouvert le 29 septembre 2005 · NAF 6820A

Conformité de HUBERT PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUBERT PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HUBERT PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HUBERT PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2005

Questions fréquentes sur HUBERT PATRICE

Quel est le numéro SIREN de HUBERT PATRICE ?

Le numéro SIREN de HUBERT PATRICE est 484 645 288. Le SIRET de son siège social est 484 645 288 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63484645288.

Où se situe le siège social de HUBERT PATRICE ?

Le siège social de HUBERT PATRICE est situé 1 Parc de l'Ailette Domaine du Lac de l Ailett, 02860 Chamouille.

HUBERT PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, HUBERT PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUBERT PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUBERT PATRICE.

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