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HUBERT SEBASTIEN

Active
Siren479 394 637Entrepreneur individuel51240 CERNONCréée le 15 octobre 2004

8130Z · Services d'aménagement paysager

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 479 394 637, HUBERT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 2004. Son siège social est situé 7 Le Brochard, 51240 Cernon. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de HUBERT SEBASTIEN

Dénomination
HUBERT SEBASTIEN
SIREN
479 394 637
SIRET (siège)
479 394 637 00025
N° TVA intracommunautaire
FR37479394637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 394 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
15 octobre 2004
Siège social
7 LE BROCHARD, 51240, CERNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HUBERT SEBASTIEN

Entretien d'un parc éolien

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Établissements de HUBERT SEBASTIEN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 51240 CERNONSiègeActif

    479 394 637 00025 · ouvert le 17 décembre 2018 · NAF 8130Z

  • 51240 CERNONActif

    479 394 637 00017 · ouvert le 15 octobre 2004 · NAF 6820B

Conformité de HUBERT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUBERT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HUBERT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HUBERT SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-19 · Début d'activité : 2018-12-17

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2004

Questions fréquentes sur HUBERT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de HUBERT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de HUBERT SEBASTIEN est 479 394 637. Le SIRET de son siège social est 479 394 637 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37479394637.

Où se situe le siège social de HUBERT SEBASTIEN ?

Le siège social de HUBERT SEBASTIEN est situé 7 Le Brochard, 51240 Cernon.

HUBERT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, HUBERT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUBERT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUBERT SEBASTIEN.

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