HUGART SCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 57,9 k€
- Effectif
- Non publié
HUGART SCI est une SCI immatriculée le 18 mars 1997 sous le numéro SIREN 411 325 988. Elle est domiciliée 18 B rue du Dr Majnoni d’Intignano, 21121 Fontaine-les-Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par OLIVIER GAUDARD, gérant.
Fiche d'identité de HUGART SCI
INSEE- Dénomination
- HUGART SCI
- SIREN
- 411 325 988
- SIRET (siège)
- 411 325 988 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR42411325988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 325 988
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 57 930,63 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 mars 1997
- Siège social
- 18 B RUE DU DR MAJNONI D’INTIGNANO, 21121, FONTAINE-LES-DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HUGART SCI
ACQUISITION BIENS IMMOBILIERS, MOBILIERS, GESTION DESDITS BIENS
Finances de HUGART SCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HUGART SCI
INSEEÉtablissements de HUGART SCI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21121 FONTAINE-LES-DIJONSiègeActif
411 325 988 00011 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de HUGART SCI
INPIComptes annuels de HUGART SCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HUGART SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HUGART SCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUGART SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent HUGART SCI. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P3 P.Prox.Référés
Décision du 13 mars 2025 · N° 25/00405
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P3 P.Prox.Référés
Décision du 10 octobre 2024 · N° 23/05097
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HUGART SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HUGART SCI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mars 1997
Questions fréquentes sur HUGART SCI
Quel est le numéro SIREN de HUGART SCI ?
Le numéro SIREN de HUGART SCI est 411 325 988. Le SIRET de son siège social est 411 325 988 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42411325988.
Qui dirige HUGART SCI ?
HUGART SCI est dirigée par OLIVIER GAUDARD, gérant.
Où se situe le siège social de HUGART SCI ?
Le siège social de HUGART SCI est situé 18 B rue du Dr Majnoni d’Intignano, 21121 Fontaine-les-Dijon.
HUGART SCI est-elle toujours en activité ?
Oui, HUGART SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HUGART SCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUGART SCI.
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