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HUGON FERNAND

Active
Siren390 197 556Entrepreneur individuel84350 COURTHEZONCréée le 12 février 1993

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

HUGON FERNAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1993, identifié par le SIREN 390 197 556. Son siège social est situé Che des Cantons, 84350 Courthezon. HUGON FERNAND relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de HUGON FERNAND

Dénomination
HUGON FERNAND
SIREN
390 197 556
SIRET (siège)
390 197 556 00017
N° TVA intracommunautaire
FR75390197556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 197 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
12 février 1993
Siège social
CHE DES CANTONS, 84350, COURTHEZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HUGON FERNAND

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

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Établissements de HUGON FERNAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84350 COURTHEZONSiègeActif

    390 197 556 00017 · ouvert le 12 février 1993 · NAF 4789Z

Conformité de HUGON FERNAND

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HUGON FERNAND. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 20 octobre 2010 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 20 octobre 2010 · publié le 11 septembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 09 juin 2009 · publié le 26 juin 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de HUGON FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HUGON FERNAND

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 20 octobre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 9 juin 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1993

Questions fréquentes sur HUGON FERNAND

Quel est le numéro SIREN de HUGON FERNAND ?

Le numéro SIREN de HUGON FERNAND est 390 197 556. Le SIRET de son siège social est 390 197 556 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75390197556.

Où se situe le siège social de HUGON FERNAND ?

Le siège social de HUGON FERNAND est situé Che des Cantons, 84350 Courthezon.

HUGON FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, HUGON FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUGON FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HUGON FERNAND a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 20 octobre 2010 pour insuffisance d'actif.