922 944 731
Active8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs
Fiche d'identité de 922 944 731
INSEE- Dénomination
- 922 944 731
- SIREN
- 922 944 731
- SIRET (siège)
- 922 944 731 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR51922944731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 944 731
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
- Date de création
- 01 février 2023
- Siège social
- TOURNEFEUILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 922 944 731
Activités de santé humaine non classées ailleurs
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Dirigeants et représentants de 922 944 731
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 922 944 731
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- TOURNEFEUILLESiègeActif
922 944 731 00012 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 8690F
Conformité de 922 944 731
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 944 731. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 922 944 731 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 922 944 731
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2023
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