CheckersProcédures

HUGOT-CONTE PASCAL

Active
Siren412 419 665Entrepreneur individuel34460 CESSENON-SUR-ORBCréée le 01 janvier 1992
Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 419 665, HUGOT-CONTE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé Cazals Viel, 34460 Cessenon-sur-Orb. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HUGOT-CONTE PASCAL

Dénomination
HUGOT-CONTE PASCAL
SIREN
412 419 665
SIRET (siège)
412 419 665 00010
N° TVA intracommunautaire
FR48412419665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 419 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
CAZALS VIEL, 34460, CESSENON-SUR-ORB
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HUGOT-CONTE PASCAL

Culture de la vigne

Finances de HUGOT-CONTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HUGOT-CONTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HUGOT-CONTE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34460 CESSENON-SUR-ORBSiègeActif

    412 419 665 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de HUGOT-CONTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HUGOT-CONTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HUGOT-CONTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HUGOT-CONTE PASCAL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HUGOT-CONTE PASCAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 23 novembre 2015 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 23 novembre 2015 · publié le 01 août 2016 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉZIERS

Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif ; les créanciers recouvriront leur droit de poursuite individuelle uniquement dans les conditions prévues par l'article 169 de la loi du 25 janvier 1985

Aucune mention de HUGOT-CONTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HUGOT-CONTE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉZIERS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 novembre 2015 · Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif ; les créanciers recouvriront leur droit de poursuite individuelle uniquement dans les conditions prévues par l'article 169 de la loi du 25 janvier 1985

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur HUGOT-CONTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HUGOT-CONTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de HUGOT-CONTE PASCAL est 412 419 665. Le SIRET de son siège social est 412 419 665 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48412419665.

Où se situe le siège social de HUGOT-CONTE PASCAL ?

Le siège social de HUGOT-CONTE PASCAL est situé Cazals Viel, 34460 Cessenon-sur-Orb.

HUGOT-CONTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HUGOT-CONTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUGOT-CONTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HUGOT-CONTE PASCAL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 novembre 2015 pour insuffisance d'actif.

Entreprises similaires

Même activité à Cessenon-sur-Orb

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Cessenon-sur-Orb

Entreprises du même secteur à Cessenon-sur-Orb

Entreprises à Cessenon-sur-Orb

Toutes les entreprises à Cessenon-sur-Orb