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HUGUENOT PASCAL

Active
Siren321 633 489Entrepreneur individuel21200 BEAUNE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HUGUENOT PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 321 633 489. Son siège social est situé 4 A rue Jacques de Molay le Jardin des Templiers, 21200 Beaune. L'entreprise déclare le code NAF 8542Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HUGUENOT PASCAL

Dénomination
HUGUENOT PASCAL
SIREN
321 633 489
SIRET (siège)
321 633 489 00026
N° TVA intracommunautaire
FR60321633489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 633 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8542Z
Date de création
-
Siège social
4 A RUE JACQUES DE MOLAY LE JARDIN DES TEMPLIERS, 21200, BEAUNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HUGUENOT PASCAL

Enseignement supérieur

Finances de HUGUENOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HUGUENOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HUGUENOT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeActif

    321 633 489 00026 · ouvert le 02 avril 2022 · NAF 8542Z

  • 21300 CHENOVEFermé

    321 633 489 00018 · NAF 6246

Documents juridiques de HUGUENOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HUGUENOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HUGUENOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HUGUENOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUGUENOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HUGUENOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HUGUENOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur HUGUENOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HUGUENOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de HUGUENOT PASCAL est 321 633 489. Le SIRET de son siège social est 321 633 489 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60321633489.

Où se situe le siège social de HUGUENOT PASCAL ?

Le siège social de HUGUENOT PASCAL est situé 4 A rue Jacques de Molay le Jardin des Templiers, 21200 Beaune.

HUGUENOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HUGUENOT PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUGUENOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUGUENOT PASCAL.

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