HUGUES FABIENNE
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
HUGUES FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 novembre 1993 sous le numéro SIREN 392 980 884. Elle est domiciliée Chamonal, 01851 Marboz. Son activité principale est autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de HUGUES FABIENNE
INSEE- Dénomination
- HUGUES FABIENNE
- SIREN
- 392 980 884
- SIRET (siège)
- 392 980 884 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR08392980884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 980 884
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 27 novembre 1993
- Siège social
- CHAMONAL, 01851, MARBOZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HUGUES FABIENNE
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de HUGUES FABIENNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01851 MARBOZSiègeActif
392 980 884 00028 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 9609Z
- 01960 PERONNASFermé
392 980 884 00010 · NAF 517Z
Conformité de HUGUES FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUGUES FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HUGUES FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HUGUES FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 novembre 1993
Questions fréquentes sur HUGUES FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de HUGUES FABIENNE ?
Le numéro SIREN de HUGUES FABIENNE est 392 980 884. Le SIRET de son siège social est 392 980 884 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08392980884.
Où se situe le siège social de HUGUES FABIENNE ?
Le siège social de HUGUES FABIENNE est situé Chamonal, 01851 Marboz.
HUGUES FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, HUGUES FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HUGUES FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUGUES FABIENNE.
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