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HUGUES FREDERIC

Active
Siren490 149 515Entrepreneur individuel26140 SAINT-RAMBERT-D'ALBONCréée le 01 juin 2006
Liquidation judiciaire - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 490 149 515, HUGUES FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Rte des Cerisiers, 26140 Saint-Rambert-d'Albon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de HUGUES FREDERIC

Dénomination
HUGUES FREDERIC
SIREN
490 149 515
SIRET (siège)
490 149 515 00028
N° TVA intracommunautaire
FR46490149515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 149 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 juin 2006
Siège social
18 RTE DES CERISIERS, 26140, SAINT-RAMBERT-D'ALBON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HUGUES FREDERIC

Prestation de service en animation et spectacle, vente de lots en tous genres non alimentaires, alimentaires sans boissons alcoolisées.

Finances de HUGUES FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HUGUES FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HUGUES FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26140 SAINT-RAMBERT-D'ALBONSiègeActif

    490 149 515 00028 · ouvert le 30 janvier 2019 · NAF 9001Z

  • 38150 ANJOUFermé

    490 149 515 00010 · ouvert le 15 octobre 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de HUGUES FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HUGUES FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HUGUES FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HUGUES FREDERIC

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HUGUES FREDERIC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 17 juillet 2015. Clôturée le 21 décembre 2016 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 décembre 2016 · publié le 03 janvier 2017 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

Jugement prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif ; RG N° 15/02165

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 04 février 2016 · publié le 22 novembre 2016 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

Dépôt de l'état des créances ; Art L 622-24 du Code de Commerce ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Valence, où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication ; RG N° : 15/02165

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 17 juillet 2015 · publié le 08 juin 2015 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée ; liquidateur : Maître GRANDJEAN (Nicolas), 45-37, rue Guillaume, 26100 Romans-sur-Isère ; date de cessation des paiements : 11 mai 2015 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication au Bodacc auprès du liquidateur ; RG N° 15/02165

Aucune mention de HUGUES FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HUGUES FREDERIC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-30

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2016-12-21 · Jugement prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif ; RG N° 15/02165

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2016-02-04 · Dépôt de l'état des créances ; Art L 622-24 du Code de Commerce ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Valence, où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication ; RG N° : 15/02165

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 17 juillet 2015 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée ; liquidateur : Maître GRANDJEAN (Nicolas), 45-37, rue Guillaume, 26100 Romans-sur-Isère ; date de cessation des paiements : 11 mai 2015 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication au Bodacc auprès du liquidateur ; RG N° 15/02165

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-10-15

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2006

Questions fréquentes sur HUGUES FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de HUGUES FREDERIC ?

Le numéro SIREN de HUGUES FREDERIC est 490 149 515. Le SIRET de son siège social est 490 149 515 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46490149515.

Où se situe le siège social de HUGUES FREDERIC ?

Le siège social de HUGUES FREDERIC est situé 18 Rte des Cerisiers, 26140 Saint-Rambert-d'Albon.

HUGUES FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, HUGUES FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUGUES FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HUGUES FREDERIC a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 décembre 2016 pour insuffisance d'actif.

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