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HUMBERT NOEL

Active
Siren315 927 673Entrepreneur individuel70200 Les AynansCréée le 11 avril 1979

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

HUMBERT NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 1979, identifié par le SIREN 315 927 673. Elle est domiciliée 3 RUE du Canal, 70200 Les Aynans. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de HUMBERT NOEL

Dénomination
HUMBERT NOEL
SIREN
315 927 673
SIRET (siège)
315 927 673 00022
N° TVA intracommunautaire
FR08315927673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 927 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
11 avril 1979
Siège social
3 RUE du Canal, 70200, Les Aynans
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HUMBERT NOEL

Vente et production d'énergie électrique, achat, vente, location de matériel agricole.

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Établissements de HUMBERT NOEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70200 Les AynansSiègeActif

    315 927 673 00022 · ouvert le 01 mai 1979 · NAF 3511Z

  • 70200 Les AynansFermé

    315 927 673 00030 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de HUMBERT NOEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2019

  • Acte

Conformité de HUMBERT NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUMBERT NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HUMBERT NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HUMBERT NOEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 1979

Questions fréquentes sur HUMBERT NOEL

Quel est le numéro SIREN de HUMBERT NOEL ?

Le numéro SIREN de HUMBERT NOEL est 315 927 673. Le SIRET de son siège social est 315 927 673 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08315927673.

Où se situe le siège social de HUMBERT NOEL ?

Le siège social de HUMBERT NOEL est situé 3 RUE du Canal, 70200 Les Aynans.

HUMBERT NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, HUMBERT NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUMBERT NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUMBERT NOEL.

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