494 971 849
Active3212Z · Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Fiche d'identité de 494 971 849
INSEE- Dénomination
- 494 971 849
- SIREN
- 494 971 849
- SIRET (siège)
- 494 971 849 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR80494971849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 971 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3212Z - Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
- Date de création
- 20 janvier 2009
- Siège social
- GASVILLE-OISEME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 494 971 849
SERTISSAGE EN JOAILLERIE
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Dirigeants et représentants de 494 971 849
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 494 971 849
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- GASVILLE-OISEMESiègeActif
494 971 849 00026 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 3212Z
- BAGNOLETFermé
494 971 849 00018 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 3212Z
Conformité de 494 971 849
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 494 971 849. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 494 971 849 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 494 971 849
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 janvier 2009
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